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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCON FRERES
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l'envoûteuse BIERE ARTISANALE A LA FRAMBOISE DU VELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'envoûteuse BIERE ARTISANALE A LA FRAMBOISE DU VELAY
MARCON FRERES, SARL

Numéro de dépôt :
4025330
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2023
l\'envoûteuse BIERE ARTISANALE A LA FRAMBOISE DU VELAY de MARCON FRERES

Présentation de la marque l'envoûteuse BIERE ARTISANALE A LA FRAMBOISE DU VELAY

Déposée le 6 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « l'envoûteuse BIERE ARTISANALE A LA FRAMBOISE DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCON FRERES domicilié(e) 46 RUE DU VELAY - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 399 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCON FRERES, M. MARCON JOHANNES domicilié(e) 46 RUE DU VELAY - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France.

La marque l'envoûteuse BIERE ARTISANALE A LA FRAMBOISE DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'envoûteuse BIERE ARTISANALE A LA FRAMBOISE DU VELAY est expirée depuis le 6 août 2023.

MARCON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MARCON SAINT-BONNET


MARCON FRERES, SARL - 46 RUE DU VELAY - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France - SIREN 435399506


MARCON FRERES, M. MARCON JOHANNES - 46 RUE DU VELAY - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.